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Marques déposées par l'association loi 1901 Sportive du Cercle du Bois de Boulogne
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LE TIR AUX PIGEONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TIR AUX PIGEONS
Association Sportive du Cercle du Bois de Boulogne, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4096811
Date de dépôt :
11/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/06/2024
LE TIR AUX PIGEONS de Sportive du Cercle du Bois de Boulogne

Présentation de la marque LE TIR AUX PIGEONS

Déposée le 11 juin 2014 par l'association loi 1901 Sportive du Cercle du Bois de Boulogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE TIR AUX PIGEONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Sportive du Cercle du Bois de Boulogne domicilié(e) 1 Route de l'Etoile - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 663 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque LE TIR AUX PIGEONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TIR AUX PIGEONS est expirée depuis le 11 juin 2024.

Sportive du Cercle du Bois de Boulogne a également déposé les autres marques suivantes : CLUB DES PATINEURS , LE TIR , LES ACACIAS , CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE , LAC DES PATINEURS


Association Sportive du Cercle du Bois de Boulogne, Association Loi 1901 - 1 Route de l'Etoile - 75116 - PARIS - France - SIREN 784663171


BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684075 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Jeux de cartes, balles ou ballons de jeux ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ; service d'abonnement à des journaux ; organisation d'expositions à buts culturels, commerciaux ou publicitaires ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion ; conseils d'ordre professionnel en organisation et direction des affaires aux associations, structures commerciales, collectivités locales, aux propriétaires ou gestionnaires d'équipements sportifs ; gestion administrative pour les tiers d'abonnements à des activités sportives, à des journaux, à des évènements sportifs ou culturels ; opérations de parrainage publicitaire d'événements dans un but promotionnel ; service de vente au détail, en magasin ou à distance de livres, revues, papeterie, DVD, enregistrements sur CD Rom, logiciels, sacs et vêtements ; gestion d'affaires commerciales ; gestions de fichiers informatiques ;

Edition et publication de livres ; institutions d'enseignement ; dressage d'animaux ; location de places de spectacles et de réception ; production de films ; enregistrements sur bandes vidéo ; services photographiques ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonore ; production d'émissions télévisuelles et radio et de contenu pour l'animation de sites Internet ; édition de revues et d'ouvrages littéraires, techniques ou artistiques ; organisations et conduite de congrès, de séminaires, de symposiums.